Armel Gourmelon

De: Gourmelon (Armel, Hervé)
vice-président d'une confédération syndicale ; 44 ans de services civils, d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Gourmelon (Armel)
vice-président de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
a)
personnes nommément désignées appartenant
Aux principales confédérations syndicales
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000394940(source JORF)
nomination
19 Mai 199919/05/1999
De: Gourmelon (Armel)
Objet:
membres du comité du dialogue social pour les questions européennes et internationales
représentants des salariés
4o
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000000393048(source JORF)
nomination
27 Mars 199927/03/1999
De: Armel Gourmelon
vice-président de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000391875(source JORF)
nomination
09 Octobre 199809/10/1998
De: Gourmelon (Armel)
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
b)
personnes appartenant
aux principales confédérations syndicales
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000559531(source JORF)
nomination
11 Avril 199611/04/1996
De: Gourmelon (Armel)
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
a)
personnes appartenant
aux principales confédérations syndicales
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000713055(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Armel Gourmelon
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
c)
personnes appartenant
aux principales confédérations syndicales
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000534880(source JORF)
nomination
20 Mars 199120/03/1991